Parcelle BS 10 à Orléans
508 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BS0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UB, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCaisse d'épargnePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint-Jacques (vestiges)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueConservatoire de musiquePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-Pierre du MartroiPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Colas des MarollesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de François BrachetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel GroslotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel PommeretPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel sur cour, 4 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Tassin de MontcourPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel Tassin de VilliersPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 17 rue de la BretonneriePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 2 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 6 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 62 rue de la BretonneriePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel, 8 rue d'EscuresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison des OvesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument "La Source humaine"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument "Le Premier toit"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePalais de JusticePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte monumentale du 16e sièclePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'OrléansPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage15
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage archéologie préventive
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoCavité souterraine
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoSecteur d'information sur les sols
- infoPérimètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoRéseau de chaleur urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 janvier 2024Travaux achevés - 70 BD ALEXANDRE MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.