Parcelle BS 577 à Orléans
43 108 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BS0577. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB, UE, UF2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UF2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument "La Source humaine"Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument "Le Premier toit"Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 07Coeur d'îlot
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage15
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terre30
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage archéologie préventive
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoCavité souterraine
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 novembre 2019, 126 m² créésTravaux achevés - 21 RUE EUGENE VIGNAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.