Parcelle BV 486 à Orléans
502 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000BV0486. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
zone urbaine de boulevard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du LoiretZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_45_20230615
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage12
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZonage archéologie préventive
- infoRèglement local de publicité
- infoCavité souterraine
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 février 2016, 18 m² créésAutorisé - 66 RUE EUGENE VIGNAT
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 février 2016, 18 m² créésAutorisé - 66 RUE EUGENE VIGNAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.