Parcelle CE 1280 à Orléans
548 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000CE1280. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UR1, 1AU-R1-PC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AU-R1-PC)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone non aedificandi
- 18Secteur d'orientation d'aménagement et de programmation
- 23Secteur de taille minimale de logements2
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoRèglement local de publicité
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoCavité souterraine
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoZonage archéologie préventive
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 octobre 2023, 95 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CLOS DE LA MOTTE LOT 11
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.