Parcelle CL 1007 à Orléans
190 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000CL1007. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR1
zone urbaine résidentielle, secteur résidentiel urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UR1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Secteur de transports publics collectifs
- 23Secteur de taille minimale de logements2
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terre40
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoDroit de préemption commercial
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoCavité souterraine
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoZonage archéologie préventive
- infoRèglement local de publicité
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 juin 2023, 119 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 50 RUE DES HAUTES MAISONS
- PCPermis de construire autorisé le 30 septembre 2021, 119 m² créés, 1 logementAnnulé - 2 RUE DES HAUTES MAISONS
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2020, 99 m² créés, 1 logementAnnulé - 2 RUE DES HAUTES MAISONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.