Parcelle CR 88 à Orléans
896 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000CR0088. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UR1, UF1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UR1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UF1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-EuvertePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison Art Nouveau, 46 rue Saint-MarcPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument à Charles PéguyPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable d'OrléansPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 23Secteur de taille minimale de logements1
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage12
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terrenr
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZonage archéologie préventive
- infoCavité souterraine
- infoClassement sonore des infrastructures de transport terrestre
- infoRèglement local de publicité
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoSecteur de taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mars 2015, 137 m² créés, 1 logementAnnulé - 34 RUE ST MARC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.