Parcelle ET 948 à Orléans
430 m² au plan cadastral. Identifiant 45234000ET0948. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAE3, UR1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UAE3
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 23Secteur de taille minimale de logements2
- 38Emprise maximale au solnr
- 39Hauteur maximale à l'égoutnr
- 39Hauteur maximale au faîtage9
- 42Coefficient de biotope par surface
- 43Emprise minimale de pleine terre30
- infoEdification de clôtures soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologie préventive
- infoSeuil de surface de défrichement des massifs forestiers
- infoZone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoAbsence de droit de préemption urbain
- infoRèglement local de publicité
- infoRéseau de chaleur urbain
- infoTravaux de démolition soumis à permis de démolir
- infoExposition au retrait et au gonflement des argiles
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2017, 118 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT ""LE HAMEAU ROD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.