Parcelle 0E 873 à Orliénas
76 m² au plan cadastral. Identifiant 691480000E0873. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap
Secteur agricole en AOP Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementairesActe : RivGaron_20150611
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2018, 240 m² créésChantier ouvert - 923 CHEMI DES VIGNES DE CHERON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.