Parcelle AM 627 à Orliénas
731 m² au plan cadastral. Identifiant 69148000AM0627. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Entité boisée ou naturelle à protéger Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRNi GaronEnveloppe des zonages réglementairesActe : RivGaron_20150611
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéV17
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 novembre 2022, 161 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 104 RUE DE LA COURSIERE - LOT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.