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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Ornon7 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 7 dossiers

Permis de construire
3
Déclarations préalables
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

0 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 7 dossiers

0 piscines, 1 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Ornon depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle16 juil. 2026201 RUE DES JARDINS FLEURIS0B 3502 460 m²-137,24 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle28 avr. 2023ROUTE DEPARTEMENTALE 5260B 2732 958 m²-38 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante3 juin 2022622 ROUTE DE LA JASSE0B 1128930 m²--Autorisé
DPConstruction nouvelle2 févr. 20211546 ROUTE DU SCHUSS0D 1100102 462 m²-38 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle13 mars 2019AU BOIS DU0D 905179 903 m²-38 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle6 sept. 2017--0 m²-10 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle2 janv. 2013LA PALLUDB 3502 460 m²-150 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Ornon.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.