Les 5 autorisations d'urbanisme délivrées à Orsans
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 5 dossiers
- Permis de construire
- 4
- Déclarations préalables
- 1
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 5
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 5 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 1 chantiers sont déclarés achevés, 0 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20162
- 20201
- 20221
- 20261
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 5 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 7 juil. 2026 | DE L'EGLISE | ZB 49 | 0 m² | 1 | - | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 27 janv. 2022 | PL DE LA VIXIEGE | ZB 58 | 90 m² | - | 286 m² | Autorisé |
| PCTravaux sur construction existante | 16 avr. 2020 | LE VILLAGE | ZB 60 | 250 m² | - | 30 m² | Autorisé |
| PCConstruction nouvelle | 21 oct. 2016 | CHEM DE LA CASSAIGNE A CHALABRE | ZK 7 | 6 170 m² | 1 | 158 m² | Achevé le 8 oct. 2018 |
| DPTravaux sur construction existante | 11 mars 2016 | RUE MAZAILLADES | ZB 99 | 1 027 m² | 3 | 1 388 m² | Autorisé |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Orsans.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.