Parcelle AC 64 à Orsay
381 932 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000AC0064. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
N, N, UPc, UU, UN rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéDomaine de LaunayEnceinte du site
- AC2Site inscrit ou classéVallée de ChevreuseEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de l'YvetteEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espace boise classeEBC
- 01Espace boisé classé
- 02Limitations de la constructibilite pour des raisons environnementales, de risques, d interet generalPPRN
- 02Secteur avec interdiction de constructibilité pour préserver les cours d'eau
- 05Emplacement reserve aux voies publiquesER n°5
- 07Elements de paysage, (sites et secteurs) a preserver pour des motifs d ordre ecologiqueAL_ARBR
- 07Patrimoine bati a proteger pour des motifs d ordre culturel, historique, architecturalPATRI
- 25Espace paysager remarquable
- 99AutreSTATION
- infoDPU
- infoPPRI
- infoTA
- infoOIN
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 11 mai 2026Autorisé - RUE DE LA PACATERIE-COUR I
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2025, 4 952 m² créés, 265 logementsChantier ouvert - 499 RUE HECTOR BERLIOZ
- PCPermis de construire autorisé le 25 mai 2023Chantier ouvert - 498 RUE HECTOR BERLIOZ
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 octobre 2022, 10 m² créésAutorisé - RUE DU CHATEAU - BATIMENT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.