Parcelle AK 340 à Orsay
2 615 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000AK0340. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UGa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple de la GloirePérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 01Espace boise classeEBC
- 05Emplacement reserve aux voies publiquesER n°11
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)OAP_A
- 22Diversite commerciale a proteger ou a developperCOMMERCE
- 99AutreSTATION
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 décembre 2017Autorisé - 18 RUE CHARLES DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.