Parcelle AL 40 à Orsay
5 783 m² au plan cadastral. Identifiant 91471000AL0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
N, UCV, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UCV
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Espace boise classeEBC
- 07Elements de paysage, (sites et secteurs) a preserver pour des motifs d ordre ecologiqueAL_ARBR
- 07Patrimoine paysager a proteger pour des motifs d ordre culturel, historique, architecturalPAYS_REM
- 18Perimetre comportant des orientations d amenagement et de programmation (OAP)OAP_B
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 octobre 2013, 1 682 m² créésTravaux achevés - LA BOUVÊCHE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.