Les pièces du dossier d'Oust
Les 16 pièces du dossier 09223_PLU_20100528, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 89 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,2 Mo · 09223_procedure_20100528.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport8,2 Mo · 09223_rapport_20100528.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,2 Mo · 09223_padd_20100528.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit3,1 Mo · 09223_reglement_20100528.pdf
- Règlement graphique 11,5 Mo · 09223_reglement_graphique_1_20100528.pdf
- Règlement graphique 2644 ko · 09223_reglement_graphique_2_20100528.pdf
- Règlement graphique 31,0 Mo · 09223_reglement_graphique_3_20100528.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Amenagement zone artisanale2,9 Mo · 09223_amenagement_zone_artisanale_20100528.pdf
- Carte ppr2,0 Mo · 09223_carte_ppr_20100528.pdf
- Perimetre abf350 ko · 09223_perimetre_abf_20100528.pdf
- Plan reseau ass coll21 Mo · 09223_plan_reseau_ass_coll_20100528.pdf
- Plan reseau eau pot 123 Mo · 09223_plan_reseau_eau_pot_1_20100528.pdf
- Plan reseau eau pot 218 Mo · 09223_plan_reseau_eau_pot_2_20100528.pdf
- Reglement ppr391 ko · 09223_reglement_ppr_20100528.pdf
- SUP59 ko · 09223_SUP_20100528.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- 09223_oap_1_20100528.pdf5,7 Mo
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.