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Edifiable

Les 6 autorisations d'urbanisme délivrées à Ouvans

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Les chiffres de ces 6 dossiers

Permis de construire
6
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
2
Dossiers annulés
0

Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 6 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 4 chantiers sont déclarés achevés, 1 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 6 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Ouvans depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle9 févr. 2021LES MUROTS ET PLANCE SECZB 60119 550 m²-570 m²Chantier ouvert le 3 mars 2021
PCConstruction nouvelle18 févr. 202014 ROUTES DES GANACHESZA 630 m²1195 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle18 févr. 2020AU POMMIER ET AUX CROIXZB 1000 m²-1 042 m²Achevé le 11 avr. 2022
PCConstruction nouvelle30 août 2017AU POMMIER ET AU CROIXZB 1075 854 m²-1 194 m²Achevé le 10 déc. 2019
PCConstruction nouvelle19 juil. 20149 RTE DE VELLEVANSZB 3372 399 m²1134 m²Achevé le 1 juin 2015
PCTravaux sur construction existante25 avr. 201412 RTE DE VELLEVANSZB 9816 338 m²-584 m²Achevé le 1 déc. 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme d'Ouvans.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.