Construire à Oyeules règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AF

  architecturales, 1.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m. Pour les piscines, ces dernières doivent être implantées avec un recul minimal de 2 ...

• Zone AUA

  1.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m, sauf le long du chemin du Ruis ou elles pourront être implantées jusqu’en limite (à l’alignement). Po...

• Zone N

  architecturales, 2.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m. Pour les piscines, ces dernières doivent être implantées avec un recul minimal de 2 ...

• Zone UA

  1.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Pour les voies publiques des véhicules motorisés et leurs espaces liés (places et stationnements publics) • Les constructions doivent être implantées, sur au moins 60% de leu...

• Zone UB

  2.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 m. Pour les piscines, ces dernières doivent être implantées avec un recul minimal de 2 m (calculé à parti...

• Zone UC

  3.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m. Pour les piscines, ces dernières doivent être implantées avec un recul minimal de 2 m (calculé à part...

• Zone UD

  4.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 5 m. Pour les piscines, ces dernières doivent être implantées avec un recul minimal de 2 m (calculé à part...

• Zone UE

  5.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Il n'est pas fixé de règles pour les équipements d'intérêt collectif et services publics. 5.2.1.2 Emprise au sol Non réglementé 5.2.1.3 Hauteur Il n'est pas fixé de règle...

• Zone UGV

  9.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions doivent être implantées avec un recul minimal de 3 m. Il n'est pas fixé de règles pour les équipements d'intérêt collectif et services publics. 9.2.1.2 Im...

• Zone UI

  6.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Implantations par rapport aux autoroutes (en dehors des cas visés par les dispositions des articles L-111-6 et L-111-7 disposés au Tome 1 du règlement : dispositions réglemen...

• Zone UPV

  8.2.1.1 Implantations par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions et installations doivent être implantées avec un recul minimal de 4 m. 8.2.1.2 Emprise au sol Non réglementé 8.2.1.3 Hauteur La hauteur totale maximale...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?