Les pièces du dossierdu document d'urbanisme de Padoux
Les 11 pièces du dossier 88340_PLU_20230926. Chacune s'ouvre seule ; l'archive entière pèse 161 Mo.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure757 ko · 88340_procedure_20230926.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport138 Mo · 88340_rapport_20230926.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables518 ko · 88340_padd_20140318.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général1,5 Mo · 88340_prescription_surf_02_01_20230926.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques2,7 Mo · 88340_prescription_surf_05_01_20230926.pdf
- Règlement écrit3,0 Mo · 88340_reglement_20230926.pdf
- Règlement graphique7,2 Mo · 88340_reglement_graphique_20230926.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière154 ko · 88340_info_surf_08_00_20230926.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets54 ko · 88340_info_surf_19_01_20140318.pdf
- Sup3,5 Mo · 88340_sup_20230926.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP3,7 Mo · 88340_orientations_amenagement_20230926.pdf
Les orientations d'aménagement et les annexes s'imposent aussi à un projet : lisez-les sur le document.
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.