Parcelle A 313 à Paimbœuf
104 m² au plan cadastral. Identifiant 441160000A0313. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbanisée à vocation principale d'habitat et de commerces Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoLoi littoral - Espaces proches du rivage
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSite archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 août 2022, 2 logementsTravaux achevés - 11 RUE PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.