Les pièces du dossier de Panges
Les 16 pièces du dossier 21477_PLU_20090620, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 85 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure492 ko · 21477_procedure_20090620.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport25 Mo · 21477_rapport_20090620.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables18 Mo · 21477_padd_20090620.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé10 ko · 21477_prescription_surf_05_00_20090620.pdf
- Règlement écrit7,1 Mo · 21477_reglement_20090620.pdf
- Règlement graphique 12,0 Mo · 21477_reglement_graphique_1_20090620.pdf
- Règlement graphique 21,1 Mo · 21477_reglement_graphique_2_20090620.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)197 ko · 21477_info_lin_19_01_01_20090620.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)207 ko · 21477_info_lin_19_01_02_20090620.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)225 ko · 21477_info_lin_19_01_03_20090620.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.194 ko · 21477_info_pct_99_00_20090620.pdf
- Zone à risque d'exposition au plomb174 ko · 21477_info_surf_17_00_20090620.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.3,0 Mo · 21477_info_surf_99_00_20090620.pdf
- Liste sup19 Mo · 21477_liste_sup_20090620.pdf
- Plan sup380 ko · 21477_plan_sup_20090620.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 17,9 Mo · 21477_orientations_amenagement_1_20090620.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.