Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Passavant12 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 12 dossiers

Permis de construire
12
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements créés
16
Dossiers annulés
0

7 chantiers achevés, 4 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 12 dossiers

0 piscines, 2 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Passavant depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle29 avr. 2026DE VAUDRIVILLERSZK 280 m²1115 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle19 déc. 20241 RUE DU CENTREZC 41 820 m²1192 m²Chantier ouvert le 19 déc. 2024
PCTravaux sur construction existante25 oct. 2024LES VOIDEYZL 604 462 m²3-Chantier ouvert le 25 déc. 2024
PCTravaux sur construction existante27 mars 2024BOIS DU FOURNEYZE 6579 007 m²160 m²Achevé le 20 déc. 2024
PCTravaux sur construction existante28 oct. 20203 RPT DU CENTREZC 210 m²3-Chantier ouvert le 29 oct. 2020
PCTravaux sur construction existante8 janv. 20207 LES COURTS CHAMPSZA 4146 220 m²1-Achevé le 2 août 2020
PCTravaux sur construction existante25 nov. 2019LES BICHETSZI 492 577 m²1-Achevé le 16 juin 2021
PCConstruction nouvelle11 juin 2018RUE SOUS BOURGZD 761 523 m²1114 m²Chantier ouvert le 11 juin 2018
PCConstruction nouvelle14 avr. 2018LOTISSEMENT SOUS LE BOURGZD 80906 m²1105 m²Achevé le 15 juil. 2019
PCConstruction nouvelle12 déc. 2015LOTIS SOUS LE BOURGZD 821 673 m²183 m²Achevé le 3 oct. 2017
PCConstruction nouvelle19 août 2015--0 m²1127 m²Achevé le 1 sept. 2017
PCConstruction nouvelle3 août 2013--0 m²163 m²Achevé le 16 janv. 2016

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Passavant.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.