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Edifiable

Ce qui a été autorisé à Peigney13 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 13 dossiers

Permis de construire
9
Déclarations préalables
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
1

0 chantiers achevés, 3 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 13 dossiers

0 piscines, 5 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Peigney depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCTravaux sur construction existante9 janv. 2026LIEU-DIT ""MONTRUCHOT""ZD 363 114 m²-740 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante8 janv. 2026RUE ""COTE DE RECEY""AL 16239 496 m²-346 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle12 juin 2025RUE CHAMP DAVIDAN 12335 058 m²-300 m²Chantier ouvert le 13 juin 2025
PCConstruction nouvelle9 mars 20239 RUE DE LA PLAGEAL 22411 466 m²-2 716 m²Chantier ouvert le 31 mai 2024
PCTravaux sur construction existante10 juin 202227 RUE DU MONTAC 4026 793 m²-1 384 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante3 mai 20229 RUE DE LA PLAGEAL 16239 496 m²-396 m²Chantier ouvert le 3 oct. 2022
DPTravaux sur construction existante13 août 20201 RUE CHAMP DAVIDAN 12634 930 m²-20 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante17 déc. 20191 RUE DES VOILIERSAL 221949 m²-22 m²Autorisé
PD30 mai 20186 RUE DE LA MARNEAC 145448 m²--Autorisé
PD18 nov. 2016CHAPELLE DE CORDAMBLEAI 4323 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 févr. 2016LA LIEZZD 362 360 m²-390 m²Annulé
PCConstruction nouvelle16 janv. 2014RESERVOIR DE LA LIEZZD 362 360 m²-390 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle7 janv. 2014RUE CONSTANCE CHLOREAC 225214 m²-32 m²Autorisé

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Peigney.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.