Parcelle AK 691 à Pélissanne
305 m² au plan cadastral. Identifiant 13069000AK0691. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCb
Secteurs d'habitat pavillonnaire - Tissu urbain pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR inondation de Pélissanne (bassin de la Touloubre)Enveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme et mouvement de terrain de PélissanneEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre du droit de préemption urbain
- infoAssainissement collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2022, 94 m² créés, 1 logementTravaux achevés - AV GENERAL LECLERC-
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.