Les pièces du dossier de Péret
Les 15 pièces du dossier 34197_PLU_20240906, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 98 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure536 ko · 34197_procedure_20240906.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables883 ko · 34197_padd_20240906.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques155 ko · 34197_prescription_surf_05_01_20240906.pdf
- Règlement écrit833 ko · 34197_reglement_20240906.pdf
- Règlement graphique3,9 Mo · 34197_reglement_graphique_20240906.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Liste sup15 Mo · 34197_liste_sup_20240906.pdf
- Notice dechets921 ko · 34197_notice_dechets_20240906.pdf
- Notice sanitaire8,0 Mo · 34197_notice_sanitaire_20240906.pdf
- Old ecrit1,7 Mo · 34197_old_ecrit_20240906.pdf
- Old plan13 Mo · 34197_old_plan_20240906.pdf
- Plan aep2,1 Mo · 34197_plan_aep_20240906.pdf
- Plan sup10 Mo · 34197_plan_sup_20191011.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 183,2 Mo · 34197_orientations_amenagement_18_20240906.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.