Zone AULZzone à urbaniser de loisirs

X : Occupations et utilisations du sol interdites

V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions

La ou les condition(s) sont précisées pour chaque destination concernée par cette disposition.

Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).

Habitation#

Logement X

Hébergement X

Commerce et activite de service#

Artisanat et commerce de détail X

Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle V

Restauration V

Commerce de gros X

Hôtels V

Autres hébergements touristiques V

Cinéma V

Equipements d’interet collectif et services publics#

Locaux et bureaux accueillant du public X des administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations publiques V et assimilés

Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X

Salles d’art et de spectacles V

Equipements sportifs V

Lieux de culte X

Autres équipements recevant du public V

Autres activites des secteurs secondaire ou tertiaire#

Industrie X

Entrepôts V

Bureau V

Centre de congrès et d’exposition V

Cuisine dédiée à la vente en ligne X

153

Exploitation agricole et forestiere#

Exploitation agricole X

Exploitation forestière X

Autres occupations et utilisations du sol#

La pratique du camping en dehors des terrains aménagés à cet X effet

Les résidences mobiles constituant l’habitat des gens du X voyage

Les affouillements et exhaussements de sol V*

• Conditions :

Les affouillements et exhaussements du sol répondent à l’une des conditions suivantes :

• Ils sont directement liés aux travaux de constructions et installations autorisées sur le terrain d’assiette du projet (ex : fondations, piscines…).
• Ils consistent en des travaux d’aménagement paysager des espaces non construits accompagnant la construction.
• Ils sont nécessaires au bon fonctionnement d’une activité autorisée sur le terrain d’assiette (raccordement d’une construction, réalisation d’un assainissement, etc.).
• Ils sont nécessaires aux constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics (ex lignes électriques).
• Ils sont nécessaires à la recherche archéologique.

Les carrières X

Les déchets de toute nature, le stockage de ferrailles X et matériaux de démolition ou de récupération

154

Les objectifs poursuivis a travers la regle#

Les règles liées à l’implantation et la volumétrie des installations et constructions liées aux activités de loisirs, recherchent avant tout une certaine souplesse. Pour autant, les projets liés aux loisirs conservent les mêmes objectifs d’exigences d’intégration urbaine, paysagères et environnementales.

Par rapport aux voies et emprises publiques#

RÈGLE GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur AUlz :

L’implantation des constructions et installations par rapport aux voies et emprises publiques est libre.

Par rapport aux limites separatives#

RÈGLE GÉNÉRALE Dans l’ensemble du secteur AUlz :

L’implantation des constructions et installations par rapport aux limites séparatives est libre.

Les constructions les unes par rapport aux autres sur une meme propriete#

Non réglementée.

Non réglementé.

Non réglementé.

Les règles de cet article ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (sauf mention contraire).

GENERALITES :

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au

155 caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. Article R111-27 du code de l’urbanisme

L’aspect des extensions doit être justifié en vue d’une cohérence de l’aspect général de la construction ainsi que de la perception de l’espace public aux abords de bâtiments d’intérêt patrimonial.

Tout pastiche d’une architecture traditionnelle étrangère à l’architecture locale (cottage, chalet…) est interdit.

Les petits locaux techniques, containers à déchets, citernes de récupération des eaux pluviales et autres ouvrages techniques doivent être pensés dès la conception du projet et ne doivent pas être visibles depuis le domaine public.

Les espaces libres#

Les pieds des constructions sont préférentiellement végétalisés sur une bande de largeur de 1m minimum.

Lors de toute nouvelle construction, le projet devra préserver les éléments et espaces végétaux les plus remarquables et les plus perceptibles depuis l’espace public proche ou les remplacer par des essences équivalentes. La conservation de certains éléments, notamment les haies bordant la parcelle et les arbres les plus importants, pourra être imposée si ces éléments sont structurants pour le cadre bâti et paysager dans lequel s’inscrit la construction, ou si ces éléments concourent à la qualité écologique d’un espace structurant pour la trame verte et bleue ou pour le cadre de vie (régulation des îlots de chaleur par exemple).

présent règlement. L’introduction des essences listées à l’Annexe 3 est interdite.

156