Aller au contenu
Edifiable

Parcelle AP 166 à Petite-Île

3 370 m² au plan cadastral. Identifiant 97405000AP0166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

espaces naturels de richesses agricoles correspondant à  des terrains présentant une bonne aptitude physique Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Petite-Île

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.