Zone AUO
- Zone à urbaniser
- 16 articles
- PLU de Peyrole, approuvé le 07/11/2024
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Sans objet.
- À quelle distance du voisin ?
Sans objet.
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Sans objet.
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé.
Le règlement de la zone AUO, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 144 articles, avec une rechercheArticle AUO 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction nouvelle est interdite dans les zones AUo, quel qu’en soit l’usage, sauf le cas échéant, pour les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services publics et d'intérêt général (bâtiments EDF, arrêt de bus, ...) à la condition complémentaire que soit démontrée leur bonne intégration dans l'environnement.
Article AUO 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Non réglementé.
Article AUO 3Accès et voirie
Non réglementé.
Article AUO 4Desserte par les réseaux
Non réglementé.
Article AUO 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Non réglementé.
Article AUO 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES
Sans objet.
Article AUO 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Sans objet.
Article AUO 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
Document approuvé
53
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Règlement d’Urbanisme
Article AUO 9Emprise au sol
Non réglementé.
Article AUO 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Sans objet.
Article AUO 11Aspect extérieur
Non réglementé.
Article AUO 12Stationnement
Non réglementé.
Article AUO 13Espaces libres et plantations
Non réglementé.
Article AUO 14Coefficient d'occupation des sols
Non réglementé.
Article AUO 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE
ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé.
Article AUO 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E
COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.
Document approuvé
54
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Zones agricoles
Les zones agricoles sont indicées « A… ».
DENOMINATION A A1
A2
VOCATION Zones à vocation agricoles Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles, ou quelques constructions nouvelles sont autorisées
Document approuvé
55
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CHAPITRE IX - ZONE A
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUO comme partout.Sans numéroDispositions générales
La Modification n°1 approuvée le 02 mars 2020 a été abrogée le 21 juin 2021
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Document approuvé
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SOMMAIRE
Document approuvé
2
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TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
Document approuvé
3
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Zones Urbaines
Les zones urbaines sont indicées « U… ». Elles comprennent les chapitres suivants :
DENOMINATION U1 U2 U3 UE UX
VOCATION Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg Extensions urbaines du bourg et des hameaux Extensions urbaines diffuses Secteurs à vocation d’équipements Secteurs à vocation économique
Document approuvé
4
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CHAPITRE I - ZONE U1
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.