Parcelle AT 596 à Pia
10 835 m² au plan cadastral. Identifiant 66141000AT0596. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBd
Zone d'accueil à caractère social, prioritairement pour les personnes agées en résidence, location ou accession à la propriété Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondations de PiaEnveloppe des zonages réglementairesActe : Pia_PPRi_20060619
Prescriptions du plan
- 02Zone couverte par le PPR inondation approuvé le 19 juin 2006PPR
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 décembre 2023Autorisé - 13 CHEMI DE LA POUDRIERE
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 septembre 2023, 48 m² créésAutorisé - 112 CHEMI DE LA POUDRIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.