Parcelle AY 409 à Pia
692 m² au plan cadastral. Identifiant 66141000AY0409. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Secteur présentant un COS différent du reste de la zone UB. Zone en partie soumise au PPRI Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondations de PiaEnveloppe des zonages réglementairesActe : Pia_PPRi_20060619
Prescriptions du plan
- 02Zone couverte par le PPR inondation approuvé le 19 juin 2006PPR
- 05ER 15 : Aménagement de l'agouille du CresER 15
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 octobre 2021, 128 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DIDEROT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.