Zone 2AU

Intitulé du document : LE PRESENT REGLEMENT A ETE ELABORE A PARTIR DE LA LISTE DES OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SUIVANTES

1. LES CONSTRUCTIONS DESTINEES : - à l'habitation et leurs dépendances - à l'hébergement hôtelier - aux bureaux - au commerce - à l'artisanat - à l'industrie - à la fonction d'entrepôt. - à l'exploitation agricole ou forestière

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2. LES CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS NECESSAIRES AUX SERVICES PUBLICS OU D'INTERET COLLECTIF. 3. LES LOTISSEMENTS A USAGE : - d'habitation. - d'activité. 4. LES INSTALLATIONS CLASSEES : - soumises a déclaration - soumises a autorisation 5. CAMPING ET STATIONNEMENT DE CARAVANES - les caravanes isolées - les terrains aménagés de camping et caravanage - les terrains destinés uniquement à la réception des caravanes. 6. LES HABITATIONS LEGERES DE LOISIRS - les habitations légères de loisirs - les parcs résidentiels de loisirs 7. LES INSTALLATIONS ET TRAVAUX DIVERS SUIVANTS : - les parcs d'attraction, - les dépôts de véhicules (neufs ou usages) susceptibles de contenir au moins dix unités, - les garages collectifs de caravanes - les affouillements et exhaussements du sol - les aires de jeux et de sports ouvertes au public - les aires de stationnement ouvertes au public - les travaux ayant pour effet de détruire un élément de paysage identifié par le PLU. 8. LES EQUIPEMENTS D'INFRASTRUCTURES AINSI QUE LES CONSTRUCTIONS LIEES A LA REALISATION ET A L'EXPLOITATION DE CES EQUIPEMENTS.

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1. Les constructions destinées : - à l'habitation - à l'hébergement hôtelier - aux bureaux - au commerce - à l'artisanat - à l'industrie - à la fonction d'entrepôt. - à l'exploitation agricole ou forestière

2. Les lotissements a usage : - d'habitation. - d'activité.

3. Les installations classées : - soumises a déclaration - soumises a autorisation - les carrières

4. Camping et stationnement de caravanes - les caravanes isolées - les terrains aménagés de camping et caravanage - les terrains destinés uniquement à la réception des caravanes.

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Les affouillements et exhaussements du sol liés aux occupations et utilisations autorisées dans la zone.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

6.1. Les constructions devront être édifiées en recul ou en limite des voies et emprises publiques avec un minimum de 5 mètres.

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. Les constructions devront être édifiées en limite ou en recul de une ou plusieurs limites séparatives de l'unité foncière. 7.2. Toute construction en recul par rapport à une limite séparative doit être en tout point à une distance de cette limite au moins égale à 3 mètres 7.3. Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou concourant aux missions des services publics devront être édifiées en limite ou en recul (sans valeur absolue) de une ou plusieurs limites séparatives de l'unité foncière.

ARTICLE 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME UNITE FONCIERE Pas de prescription

Intitulé du document : STATIONNEMENT Pas de prescription ARTICLE 13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS, ESPACES BOISES CLASSES Pas de prescription

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Intitulé du document : ACCES ET VOIRIE

- PROTECTION DES SENTIERS ET DES CHEMINS En application de l'article L 123.1.6° du code de l'urbanisme, une mesure de protection des sentiers et chemins est mise en oeuvre afin de conserver ces tracés et de maintenir la découverte des sites et des paysages.

Pas de prescription

ARTICLE 5 - CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Pas de prescription.

IFFERENTES ZONES.

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES ET A URBANISER