Les règles pour construire sur la parcelle D 293 à Pierrefitte

L'article 2 interdit de manière générale les usages incompatibles avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage. Dans tous les secteurs, les affouillements et exhaussements du sol ne sont admis que s'ils sont liés aux usages autorisés dans le secteur et compatibles avec l'environnement. Les admissions sous conditions de l'article 2 valent à condition que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas leur qualité architecturale et paysagère et ne portent pas atteinte à la préservation des milieux. Le règlement distingue, pour le secteur N, le secteur Np et les secteurs Nl et Nlc, la partie concernée par le risque inondation au plan de zonage de celle qui ne l'est pas.

Les ouvrages techniques ne sont pas soumis à la hauteur maximale de 6 mètres des secteurs Nl et Nlc, ni à celle de 15 mètres des autres constructions dans le reste de la zone (exemple : silos de stockage).

Dans l'ensemble de la zone, les limites d'emprise au sol fixées à l'article 2 s'appliquent : constructions liées à la gestion ou à l'ouverture au public, abris pour animaux, extensions d'habitation, annexes, piscines, abris de jardins en secteur Nj. Le règlement ne fixe pas de coefficient d'emprise au sol en dehors des secteurs Nl, Nlc et Npv.

Les constructions et usages nouveaux respectent les indications graphiques figurant au règlement graphique. Les limites avec les voies privées ou les emprises privées d'usage public sont assimilées à des limites sur voies et emprises publiques. Sur un terrain bordé de plusieurs voies, la règle d'alignement s'applique sur la voie où s'effectue l'accès à la parcelle.

Des implantations différentes peuvent être autorisées ou imposées en cas d'impossibilité technique avérée, de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments protégés au plan de zonage, pour des raisons de sécurité, pour l'isolation par l'extérieur d'une construction existante, pour des capteurs solaires ou brise-soleil, pour l'extension dans la continuité d'une construction existante implantée différemment, et pour les annexes de moins de 20 m² d'emprise au sol.

Le stationnement est réglé par l'article 13 des dispositions générales du règlement.

L'article 6 impose de préserver au maximum les plantations existantes et les haies naturelles d'essences locales, de respecter les essences locales (hors bois et forêts) et interdit les haies de conifères et monospécifiques. Les éléments de paysage à protéger relèvent de l'article 4 des dispositions générales.

L'article 2 interdit de manière générale les usages incompatibles avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage. Dans tous les secteurs, les affouillements et exhaussements du sol ne sont admis que s'ils sont liés aux usages autorisés dans le secteur et compatibles avec l'environnement. Les admissions sous conditions de l'article 2 valent à condition que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas leur qualité architecturale et paysagère et ne portent pas atteinte à la préservation des milieux. Le règlement distingue, pour le secteur N, le secteur Np et les secteurs Nl et Nlc, la partie concernée par le risque inondation au plan de zonage de celle qui ne l'est pas.

Les ouvrages techniques ne sont pas soumis à la hauteur maximale de 6 mètres des secteurs Nl et Nlc, ni à celle de 15 mètres des autres constructions dans le reste de la zone (exemple : silos de stockage).

Dans l'ensemble de la zone, les limites d'emprise au sol fixées à l'article 2 s'appliquent : constructions liées à la gestion ou à l'ouverture au public, abris pour animaux, extensions d'habitation, annexes, piscines, abris de jardins en secteur Nj. Le règlement ne fixe pas de coefficient d'emprise au sol en dehors des secteurs Nl, Nlc et Npv.

Les constructions et usages nouveaux respectent les indications graphiques figurant au règlement graphique. Les limites avec les voies privées ou les emprises privées d'usage public sont assimilées à des limites sur voies et emprises publiques. Sur un terrain bordé de plusieurs voies, la règle d'alignement s'applique sur la voie où s'effectue l'accès à la parcelle.

Des implantations différentes peuvent être autorisées ou imposées en cas d'impossibilité technique avérée, de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments protégés au plan de zonage, pour des raisons de sécurité, pour l'isolation par l'extérieur d'une construction existante, pour des capteurs solaires ou brise-soleil, pour l'extension dans la continuité d'une construction existante implantée différemment, et pour les annexes de moins de 20 m² d'emprise au sol.

Le stationnement est réglé par l'article 13 des dispositions générales du règlement.

L'article 6 impose de préserver au maximum les plantations existantes et les haies naturelles d'essences locales, de respecter les essences locales (hors bois et forêts) et interdit les haies de conifères et monospécifiques. Les éléments de paysage à protéger relèvent de l'article 4 des dispositions générales.

L'article 2 interdit de manière générale les usages incompatibles avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage. Dans tous les secteurs, les affouillements et exhaussements du sol ne sont admis que s'ils sont liés aux usages autorisés dans le secteur et compatibles avec l'environnement. Les admissions sous conditions de l'article 2 valent à condition que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas leur qualité architecturale et paysagère et ne portent pas atteinte à la préservation des milieux. Le règlement distingue, pour le secteur N, le secteur Np et les secteurs Nl et Nlc, la partie concernée par le risque inondation au plan de zonage de celle qui ne l'est pas.

Les ouvrages techniques ne sont pas soumis à la hauteur maximale de 6 mètres des secteurs Nl et Nlc, ni à celle de 15 mètres des autres constructions dans le reste de la zone (exemple : silos de stockage).

Dans l'ensemble de la zone, les limites d'emprise au sol fixées à l'article 2 s'appliquent : constructions liées à la gestion ou à l'ouverture au public, abris pour animaux, extensions d'habitation, annexes, piscines, abris de jardins en secteur Nj. Le règlement ne fixe pas de coefficient d'emprise au sol en dehors des secteurs Nl, Nlc et Npv.

Les constructions et usages nouveaux respectent les indications graphiques figurant au règlement graphique. Les limites avec les voies privées ou les emprises privées d'usage public sont assimilées à des limites sur voies et emprises publiques. Sur un terrain bordé de plusieurs voies, la règle d'alignement s'applique sur la voie où s'effectue l'accès à la parcelle.

Des implantations différentes peuvent être autorisées ou imposées en cas d'impossibilité technique avérée, de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments protégés au plan de zonage, pour des raisons de sécurité, pour l'isolation par l'extérieur d'une construction existante, pour des capteurs solaires ou brise-soleil, pour l'extension dans la continuité d'une construction existante implantée différemment, et pour les annexes de moins de 20 m² d'emprise au sol.

Le stationnement est réglé par l'article 13 des dispositions générales du règlement.

L'article 6 impose de préserver au maximum les plantations existantes et les haies naturelles d'essences locales, de respecter les essences locales (hors bois et forêts) et interdit les haies de conifères et monospécifiques. Les éléments de paysage à protéger relèvent de l'article 4 des dispositions générales.