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Edifiable

Parcelle 0R 314 à Pierrelatte

337 854 m² au plan cadastral. Identifiant 262350000R0314. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 3 zones

UN, UEa, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UN

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • I4Ligne électriqueZone de protection
  • PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT AREVA-COMURHEX sur les communes de Perrelatte et Saint-Paul-trois-ChâteauxEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Plan particulier d'intervention
  • 02Risque nucleaire d'effet irreversible
  • 02Risque nucleaire effets radiologique
  • 02Risque SEVESO Z2
  • infoPerimetre de droit de preemption urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Pierrelatte

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.