Parcelle 0R 346 à Pierrelatte
16 152 m² au plan cadastral. Identifiant 262350000R0346. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Plan particulier d'intervention
- 02Risque nucleaire d'effet irreversible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mars 2016, 156 m² créésTravaux achevés - CHEMI DU SMARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.