Parcelle 0T 218 à Pierrelatte
1 136 m² au plan cadastral. Identifiant 262350000T0218. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de la DrômeZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Plan particulier d'intervention
- 02Risque nucleaire d'effet irreversible
- 02Zone de dangers des ouvrages de transport de gaz naturel
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 23 décembre 2014, 30 124 m² créésChantier ouvert - ZONE DES SERRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.