Parcelle AC 371 à Pierrelatte
82 m² au plan cadastral. Identifiant 26235000AC0371. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
zone du centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoPerimetre de droit de preemption commercial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 février 2013, 10 m² créés, 5 logementsAutorisé - 9 RUE DU GRAND FOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.