Parcelle YC 85 à Pierrelatte
560 m² au plan cadastral. Identifiant 26235000YC0085. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Plan particulier d'intervention
- 17Perimetre de mise en oeuvre de la mixite sociale
- 18Secteur d'OAP
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 octobre 2017, 141 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOTISSEMENT DOMAINE LA QUA
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2015, 75 m² créés, 1 logementAnnulé - 5 RUE DE LA COMETE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.