Parcelle YI 10 à Pierrelatte
24 286 m² au plan cadastral. Identifiant 26235000YI0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Plan particulier d'intervention
- 02Risque nucleaire d'effet irreversible
- 02Risque nucleaire effets radiologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 mai 2024, 38 830 m² créésTravaux achevés - FAVEYROLLES
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2018, 19 008 m² créésTravaux achevés - 3120 CHEMIN DE FREYSSINET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.