Parcelle AB 439 à Piolenc
421 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000AB0439. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUa1
Zone à urbaniser à vocation principale habitat, constructible sous conditions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUA (secteur AUa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Servitude programme de logements S1PG_LOG_S1
- 18Secteur concerné par des orientations d amenagement et de programmationOAP
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mars 2023, 106 m² créés, 1 logementAutorisé - 14 LOTISSEMENT TERRA LEONE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.