Parcelle AB 440 à Piolenc
420 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000AB0440. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AUa1
Zone à urbaniser à vocation principale habitat, constructible sous conditions Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone AUA (secteur AUa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Servitude programme de logements S1PG_LOG_S1
- 18Secteur concerné par des orientations d amenagement et de programmationOAP
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 février 2024, 101 m² créés, 1 logementAutorisé - 54 CHEMIN DES SABLES - LOT 17
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.