Parcelle AP 350 à Piolenc
480 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000AP0350. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUa5, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AUA (secteur AUa5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsAYGUES_PiolencEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Périmètre concerné par le PPR inondation AyguesPPRI_Aygue
- 05Servitude programme de logements S1PG_LOG_S5
- 18Secteur concerné par des orientations d amenagement et de programmationOAP
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 novembre 2022, 98 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 883 AVENUE HENRI FABRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.