Aller au contenu
Edifiable

Ce qui a été autorisé à Plan5 permis et déclarations depuis 2013

Les chiffres de ces 5 dossiers

Permis de construire
0
Déclarations préalables
0
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
Logements créés
0
Dossiers annulés
0

3 chantiers achevés, 0 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète.

Les 5 dossiers

0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Plan depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PD30 juil. 2024725 RUE JEAN BERNARDC 932 284 m²--Autorisé
PD14 mars 2019255 RUE JEAN BERNARDB 4820 m²--Autorisé
PA23 déc. 2016170 CLOS DU CHATEAUB 7820 m²--Achevé le 11 déc. 2017
PA11 févr. 2016CHEMIN DE LA BLACHEB 4580 m²--Achevé le 27 avr. 2018
PA28 juil. 2013170 RUE DU CLOS DU CHATEAUB 7820 m²--Achevé le 8 déc. 2015

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir l'urbanisme de Plan.

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.