Parcelle BT 360 à Plan-d'Orgon
881 m² au plan cadastral. Identifiant 13076000BT0360. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone affectée principalement à l'habitat ainsi qu'aux établissements et services qui en sont le complément habituel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 01Directive Paysagère des Alpilles : Espaces Boisés Classés (alignement d'arbres, haies)
- 07Directive Paysagère des Alpilles : Ripisylves
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2023, 318 m² créés, 5 logementsChantier ouvert - 8 RUE LOTISSEMENT LE PR_ VER
- PCPermis de construire autorisé le 30 juillet 2018, 505 m² créés, 8 logementsAnnulé - 8 LOTISSEMENT LE PRE VERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.