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Edifiable

PLUi de Plan-de-Cuques

Quelle zone pour votre terrain ?

Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.

Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.

Le document en vigueur
Document
200054807_PLUI_20260803_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
03/08/2026
Lecture
860 pages, 13 zones, 71 articles découpés

Le plan de zonage, 158 planches

Plan de zonagesUEcg : Château-Gombert - Zone standardUCt1 : Tissus discontinus très aérés de petits collectifs en R+2 en transitionUC2 : Tissus discontinus de collectifsUP3 : Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 30%UC1 : Tissus discontinus de collectifsAU1 : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat - stricteNh : Zone naturelle habitéeUB2 : Centres-villes ou centre/noyaux villageoisUP2b : Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 20%UP1 : Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 10%UV2 : Espaces végétalisés urbains tels que les parcs publicsA2 : Zones agricoles classiquesUQP : Equipements de proximitéUCt2 : Tissus discontinus très aérés de petits collectifs en R+2 en transitionUM1 : Zones urbaines peu ou pas équipées Urbanisation très maîtriséeUM2 : Zones urbaines peu ou pas équipées Urbanisation maîtriséeAU5 : Zone à urbaniser à vocation principale d'équipement - stricteA1 : Zones agricoles strictesAU2 : Zone à urbaniser à vocation principale d'activités économiques - stricteNs : Zone naturelle stricteAUH : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitat - ouverteUEc1 : Zone d'activités ouvertes à la mixité économiqueUP4 : Tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 40%UBt2 : Centres-villes ou centre/noyaux villageois en transition avec des tissus discontinusNe : Zones naturelles dédiée à la gestion de l'environnementUBt1 : Centres-villes ou centre/noyaux villageois en transition avec des tissus discontinus
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 13 zones du règlement

La règle générale de chaque zone. Les cas particuliers sont sur sa page, avec la phrase qui les dit.

Zones urbaines

9

Zones agricoles

3

Zones naturelles

1

Comparer les règles, zone par zone

Sept questions, 4 zones. Ce que le PDF ne permet pas de faire sans tenir tous les chapitres ouverts.
Afficher le tableau des 4 zonesMasquer le tableau
Les règles du PLU de Marseille, zone par zone
ZoneUsageart. 1Hauteurart. 10Empriseart. 9Recul voieart. 6Limitesart. 7Stationnementart. 12Espaces vertsart. 13
Zones urbaines
UAzone urbaine de centralité—En harmonie avec la séquence architecturale+3 casen UAp et UA1, sans prescription graphique22 m de profondeur+4 casniveaux enterrés, quelle que soit leur destination———Compensation en pleine terre au prorataconstruction nouvelle sur un terrain déjà non conforme
UBzone urbaine de faubourg—En harmonie avec la séquence architecturale+5 casen UBp————50 % des espaces libres en pleine terre+7 casen UBp, UB1, UB2 et UB3
UEzone d'activités économiques—10 m de hauteur de façade+2 casen UEa1, UEb1, UEb1m, UEb1p et UEc1—4 m de recul minimum+2 cas——30 % du terrain végétalisé, dont la moitié en pleine terre+5 casen UEb1p
UESzone des grands équipements ferroviaires, portuaires et aéroportuaires—Non réglementée+4 casen UEsANon réglementéeen l'absence de polygone constructible au règlement graphiqueÀ l'alignement ou en retrait+1 casà défaut d'indication au règlement graphiqueRecul égal au dénivelé, 3 m minimum+2 casquand la limite séparative borde une zone autre que UE, UEs ou AUEStationnement à l'intérieur du domaine+1 casdomaine ferroviaire, aéroportuaire ou portuaire—

Compilé une fois à partir du document 200054807_PLUi_20251006, le 2026-09-06. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient. Il n'a pas encore été relu à la main : chaque valeur est vérifiée mécaniquement contre sa phrase, ce qui écarte la valeur inventée, mais personne n'a encore jugé qu'elle résume bien cette phrase. Comment nous mesurons ça.

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Plan-de-Cuques

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Chercher une parcelle par sa référence cadastrale

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

3 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.

21 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 13 sécheresse, 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

297 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 297 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
28 avenue Frédéric-Chevillon, 13380 Plan-de-Cuques
Téléphone
04 91 10 40 40
Horaires
Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
Site
www.plandecuques.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 71 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Plan-de-Cuques ?

Le document opposable est 200054807_PLUI_20260803_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 158 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Plan-de-Cuques ?

Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : ADE, AL, AM, N, UA, UB, UE, UES, UL, UM, UP, UQ et 1 autre. Ils portent 71 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Hauteur maximale à Plan-de-Cuques : que dit le règlement ?

Le règlement fixe une règle par zone, à son article 10 : UA En harmonie avec la séquence architecturale, UB En harmonie avec la séquence architecturale, UE 10 m de hauteur de façade, UES Non réglementée. C'est la règle générale de chaque zone. 14 cas particuliers s'y ajoutent, chacun avec la condition qui le déclenche. Chaque valeur est citée à la phrase du règlement qui la porte.

Le tableau zone par zone

Emprise au sol à Plan-de-Cuques : que dit le règlement ?

Le règlement fixe une règle par zone, à son article 9 : UA 22 m de profondeur, UES non réglementé. C'est la règle générale de chaque zone. 4 cas particuliers s'y ajoutent, chacun avec la condition qui le déclenche. Chaque valeur est citée à la phrase du règlement qui la porte.

Le tableau zone par zone

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Plan-de-Cuques ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Plan-de-Cuques est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Plan-de-Cuques ?

297 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 265 permis de construire et 19 déclarations préalables, pour 952 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Plan-de-Cuques ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Plan-de-Cuques ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 4 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Plan-de-Cuques, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
11 632 habitants
Code postal
13380
Code INSEE
13075
Département
Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Locaux raccordables à la fibre
6 265 sur 6 281 (99,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble SFR. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.