Parcelle YD 35 à Plasnes
2 000 m² au plan cadastral. Identifiant 27463000YD0035. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Nh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePetit Château (Le)Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 16Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 août 2016, 100 m² créés, 1 logementAutorisé - LA RACINIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.