Les versions du document d'urbanismede Poisy
Les 11 versions publiées
- PLUi approuvé le 26/03/2026Publiée le 10/04/2026, en vigueur200066793_PLUi_20260326
- PLUi approuvé le 26/03/2026Publiée le 08/04/2026, retirée le 08/04/2026200066793_PLUi_20260326
- PLUi approuvé le 26/03/2026Publiée le 08/04/2026, retirée le 10/04/2026200066793_PLUi_20260326
- PLUi approuvé le 18/12/2025Publiée le 23/03/2026, retirée le 08/04/2026200066793_PLUi_20251218
- PLU approuvé le 14/11/2024Publiée le 26/11/2024, retirée le 19/03/202674213_PLU_20241114
- PLU approuvé le 24/10/2024Publiée le 25/11/2024, retirée le 26/11/202474213_PLU_20241024
- PLU approuvé le 10/03/2023Publiée le 07/09/2023, retirée le 25/11/202474213_PLU_20230310
- PLU approuvé le 29/09/2022Publiée le 09/12/2022, retirée le 07/09/202374213_PLU_20220929
- PLU approuvé le 29/09/2022Publiée le 15/11/2022, retirée le 15/11/202274213_PLU_20220929
- PLU approuvé le 25/03/2021Publiée le 02/06/2021, retirée le 23/05/202274213_PLU_20210325
- PLU approuvé le 14/11/2019Publiée le 20/03/2020, retirée le 01/06/202174213_PLU_20191114
Depuis le 01/01/2023, un document d'urbanisme n'est exécutoire qu'une fois publié au Géoportail de l'urbanisme (article L. 153-23 du code de l'urbanisme).
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.