Les pièces du dossier de Pollionnay
Les 26 pièces du dossier 69154_PLU_20251216, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 475 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure1,5 Mo · 69154_procedure_20251216.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables26 Mo · 69154_padd_20251216.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)24 Mo · 69154_prescription_surf_02_00_1_20251216.pdf
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)22 Mo · 69154_prescription_surf_02_00_2_20251216.pdf
- Emplacement réservé aux voies publiques98 ko · 69154_prescription_surf_05_01_20251216.pdf
- Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural113 Mo · 69154_prescription_surf_07_02_20251216.pdf
- Règlement écrit12 Mo · 69154_reglement_20251216.pdf
- Règlement graphique 115 Mo · 69154_reglement_graphique_1_20251216.pdf
- Règlement graphique 22,1 Mo · 69154_reglement_graphique_2_20251216.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Périmètre de droit de préemption urbain2,3 Mo · 69154_info_surf_04_00_20251216.pdf
- Zone de recherche et d'exploitation de carrière29 Mo · 69154_info_surf_10_00_20251216.pdf
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)370 ko · 69154_info_surf_14_00_20251216.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)5,1 Mo · 69154_info_surf_19_01_1_20251216.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)6,0 Mo · 69154_info_surf_19_01_2_20251216.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)12 Mo · 69154_info_surf_19_01_3_20251216.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)9,1 Mo · 69154_info_surf_19_01_4_20251216.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)1,3 Mo · 69154_info_surf_19_01_5_20251216.pdf
- Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains717 ko · 69154_info_surf_25_00_20251216.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)7,9 Mo · 69154_info_surf_99_00_1_20251216.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)3,0 Mo · 69154_info_surf_99_00_2_20251216.pdf
- Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)5,1 Mo · 69154_info_surf_99_00_3_20251216.pdf
- Liste sup55 Mo · 69154_liste_sup_20251216.pdf
Pieces_ecrites/5_OAP
- OAP19 Mo · 69154_oap_20251216.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.