Construire à Pompsles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUA

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 20% du terrain d’assiette du projet* doit être maintenue en « pleine terre* ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIB...

• Zone AUB

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 30% du terrain d’assiette du projet* doit être maintenue en « pleine terre* ». * les termes identifiés sont définis dans le lexique en annexe ...

• Zone AUC

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 40% du terrain d’assiette du projet* doit être maintenue en « pleine terre* ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIB...

• Zone AUY

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 10% de la superficie du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISAT...

• Zone N

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES*, DE PLANTATIONS, D’AIRE DE JEUX ET DE LOISIRS Dispositions spécifiques aux arbres isolés, alignements boisés et espaces boisés identifiés au plan de zonage au titre de l’a...

• Zone UA

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 30% de la superficie du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». Lorsque le coefficient de pleine terre* est infé...

• Zone UB

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 20% du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». Dans le secteur UBa, au moins 30% du terrain d’assiette du projet...

• Zone UBB

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Non règlementé. * les termes identifiés sont définis dans le lexique en annexe du présent règlement Les espaces libres* et plantations devront être com...

• Zone UC

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 40% de la superficie du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». Lorsque le coefficient de pleine terre* est infé...

• Zone UEQ

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Non règlementé. 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISATION D’ESPACES LIBRES*, DE PLANTATIONS, D’AIRE DE JEUX ET DE LOISIRS Aires de stationnemen...

• Zone UH

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 60 % de la superficie du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISAT...

• Zone UY

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 10% de la superficie du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISAT...

• Zone UYE

  3.1 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE SURFACES NON IMPERMEABILISEES OU ECOAMENAGEABLES Au moins 10% de la superficie du terrain d’assiette du projet* doit être maintenu en « pleine terre* ». 3.2 OBLIGATIONS IMPOSEES EN MATIERE DE REALISAT...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?