Zone A

Occupations et utilisations du sol interdites

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol sauf celles autorisées à l'article 2

La commune est concernée par un périmètre de captage. Cette servitude contraint le droit des sols (se reporter à la pochette servitude).

Occupations et utilisations du sol admises

Sont admises les occupations et utilisations suivantes :

- exploitations agricoles et les habitations et extensions destinées au logement des personnes dont la présence permanente est exclusivement indispensable à la surveillance et au bon fonctionnement des installations autorisées dans la zone sous réserve qu'elles soient intégrées ou à proximité immédiate des constructions d'activités dont elles dépendent (sauf si cela s’avérait impossible techniquement ou pour des raisons liées à la surveillance des animaux, ou à la sécurité). - Les constructions à usage d'habitation existantes peuvent faire l'objet d'une extension limitée, dès lors que cette extension limitée ne compromet pas l'exploitation agricole, dans la limite de 20% de la surface de plancher existantes, à la date d’opposabilité du présent document. La construction de bâtiments annexes liés à une habitation existante sur la même unité foncière dans la limite de 20 m² ou 30 % de la surface de plancher existantes.

- Les bâtiments agricoles repérés au plan de zonage peuvent faire l'objet d'un changement d'affectation vers du logements ou de l'hébergement hôtelier de type gite à la condition qu’elle ne porte pas atteintes à l’économie agricole. - Les équipements publics ou d'intérêt général.

Tous travaux ayant pour effet de détruire les haies, boisements et talus préservés en vertu du L151-23 du code de l'urbanisme, feront l'objet d'une déclaration préalable au titre du R421-23h du code de l'urbanisme.

Dans le secteur Ai, les projets sont soumis aux dispositions propres à leur zone, sous réserve du respect du PPri.

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PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone A

SECTION II

CONDITIONS DE L’OCCUPATION DES SOLS

Accès et voirie

1) Accès

Pour être constructible au sens de l’article A2, un terrain doit avoir accès direct à une voie publique ou privée. Tout terrain enclavé est inconstructible. Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques.

Aucune opération ne peut prendre accès unique ou principal sur les sentiers piétonniers.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou de plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

La disposition des accès doit assurer la sécurité des usagers et leurs abords doivent être dégagés de façon à assurer la visibilité. Les accès doivent être situés en des points les plus éloignés possibles des carrefours existants, des virages et autres endroits où la visibilité est mauvaise.

Le long de la RD 1029, tout nouvel accès est interdit.

2) Voirie

Est interdite l’ouverture de toute voie publique ou privée non destinée à desservir une installation autorisée.

Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir. La destination et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie publique qui les dessert.

Les chemins et sentiers identifiés au rapport de présentation et repérés aux documents graphiques sont à conserver dans leur tracé et leurs caractéristiques principales (perméabilité, non-accessibilité aux véhicules motorisés…).

Desserte en eau et assainissement

1) Eau potable

Toute construction à usage d’habitation ou d’activités doit être soit raccordée au réseau public d’eau potable par branchement sur une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes, soit alimentée en eau potable par captage, forage ou puits particulier, conformément à la réglementation en vigueur.

2) Assainissement

a) Eaux usées

L'assainissement individuel peut être autorisé dans les conditions définies par les règles d'hygiène et le schéma directeur d'assainissement en vigueur. Les eaux usées ne doivent pas être déversées dans le réseau d’eaux pluviales, les rivières, fossés, etc… et vice et versa.

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Zone A

b) Eaux pluviales

Tout aménagement réalisé sur un terrain ne doit jamais faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales.

L’aménageur doit gérer les eaux pluviales sur son propre terrain et doit prendre toutes dispositions pour garantir une qualité des eaux infiltrées compatible avec le respect de la qualité des eaux de surface ou souterraines.

c) Préservation des fossés

Les fossés repérés au titre du L151-23 ne doivent être ni comblés ni busés les fossés. Ces éléments sont nécessaires à l’écoulement des eaux de pluies, dans la cohérence hydrologique du site.

La commune est concernée par un périmètre de captage. Cette servitude contraint les dispositifs de réseau (se reporter à la pochette servitude).

3) Les postes électriques, réseaux et divers équipements

a) Réseaux

Les ensembles de constructions doivent être équipés autant que possible de réseaux communautaires souterrains de distribution de la télévision et de la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.

Concernant le réseau téléphonique, l’usager doit réaliser une infrastructure souterraine conforme aux normes prescrites en vigueur.

Sauf difficultés techniques, les réseaux électriques doivent être réalisés en souterrain depuis le domaine public. Les antennes paraboliques doivent être disposées de la façon la plus discrète possible, de façon à n’être pas en vue de l’espace public.

b) Postes électriques, ouvrages techniques

Les postes électriques et autres ouvrages techniques et sanitaires publics ou privés sont à considérer comme des constructions respectant les mêmes prescriptions d’aspect que les autres. Ils seront intégrer aux constructions. Si cela s'avère techniquement impossible, ils seront entourés de haies végétales.

Les citernes de gaz liquéfié ou à mazout ainsi que les installations similaires doivent être enterrées. Si pour des raisons techniques cela s'avère impossible, elles doivent être disposées de façon à être le moins visible possible de l’espace public et entourées de végétation à caractère persistant.

Caractéristique des terrains

Sans objet.

Implantation par rapport aux voies et diverses emprises publiques

Les constructions ne peuvent être implantées à l'alignement ou en retrait minimal d' 1 mètre des voies existantes ou prévues. La disposition précédente ne s’applique pas de façon obligatoire en cas d’extension d’une construction existante ou de reconstruction à l’identique après sinistre ou dans le cas de postes électriques et autres ouvrages techniques publics.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

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PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone A

Si le bâtiment ne jouxte pas la limite séparative, il doit prendre un recul de 4 mètres au moins. Cette disposition ne s’applique pas de façon obligatoire en cas de reconstruction à l’identique après sinistre.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Il doit être laissé la libre circulation des véhicules de défense incendie.

Emprise au sol

Pour les constructions à usage d'habitations existantes, les extensions à usage d’habitation, en continuité des constructions existantes à usage d’habitation dans la limite de 30% de la surface de plancher des constructions existantes sur l'unité foncière, sont admises. Les annexes seront implantées à moins de 10m des constructions existantes.

Hauteur des constructions

La hauteur des constructions à usage d'habitation est limitée à 9.00 mètres au faîtage. Un seul niveau de comble est admis. La hauteur des constructions à usage d'activités est limitée à 13.00 mètres au faîtage. Les constructions sur tertre sont interdites sauf pour des raisons techniques liées à l'assainissement.

Aspect extérieur

I - Généralités

Les dispositions de l'article R 111-21 du Code de l'urbanisme s'appliquent (cf. annexe).

Les recommandations et prescriptions s’appliquent autant aux façades, aux éléments architectoniques, aux clôtures et aux couvertures, compte tenu notamment de la qualité du paysage.

Les constructions, extensions, annexes et installations, de quelque nature qu’elles soient, doivent refléter le caractère agricole de la zone et prendre en compte les éventuelles constructions avoisinantes afin d’établir un dialogue harmonieux, sans facticité pour autant.

Le caractère des constructions ainsi que le choix des matériaux doit être adapté au paysage rural.

II - La forme

Dans la zone A, les constructions sont soumises à une contrainte d'aspect : elles doivent par leur volume et leur couleur s'intégrer et assurer une perception discrète dans le paysage. Elles doivent s'insérer correctement dans leur environnement et être en relation avec les constructions existantes Pourra être imposé le fractionnement des volumes importants des constructions afin de diminuer leur impact visuel. L’implantation de ces constructions s’accompagnera aussi par la plantation d’essences locales visant à une meilleure intégration paysagère.

1) Les toitures

Règle générale : Les constructions principales à usage d'habitation doivent être couvertes par des toitures, parallèles ou perpendiculaires à la voie publique ou à une des voies dans le cas de parcelle d’angle.

On admettra d’autre formes, matériaux et pentes de toiture à condition d'utiliser des techniques écologiques ou de développement durable.

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2) Les ouvertures

PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone A

Ouvertures en toitures

Les châssis de toit devront être posés dans le sens de la hauteur (hauteur supérieure à la largeur) et devront être encastrés dans la toiture. Les systèmes d'occultation seront installés à l'intérieur de la construction.

On doit se reporter aux lucarnes présentées sur le document ci-joint. Les lucarnes rampantes dont les jouées inclinées ou courbes sont interdites.

III – Aspect et couleurs

1)Les toitures

a) Pour les constructions à usage d'habitation :

Toutes les constructions sont soumises à une contrainte d'aspect : elles doivent par leur volume et leur couleur s'intégrer au paysage et assurer une perception discrète dans le paysage.

Sont interdites : Les couvertures d'aspect brillant, ondulées, bitumineux rustique.

b) Pour les constructions à usage agricole :

Toutes les constructions sont soumises à une contrainte d'aspect : elles doivent par leur volume et leur couleur s'intégrer au paysage et assurer une perception discrète dans le paysage.

2) Les façades

a) Pour les constructions à usage d'habitation :

• Aspect : L'unité d'aspect des constructions doit être recherchée par un traitement cohérent de toutes les façades y compris celles des annexes visibles de la rue. Les murs aveugles, y compris les murs mitoyens, doivent être réalisés avec du ou des même(s) matériaux que la construction principale ou avec des matériaux en relation avec la construction principale. Un soin particulier doit être apporté au traitement des pignons aveugles, aux abords et à l’impact des arrières. Le blanc est proscrit.

b) Pour les constructions à usage agricole :

Les installations agricoles reflèteront autant que possible leur mode constructif : ossature métallique ou charpente apparente, remplissage en bois… et rechercheront la sobriété et l'insertion paysagère à travers une expression contemporaine. On doit utiliser des couleurs en harmonie avec les bâtiments existants et l'environnement naturel. On peut utiliser des palettes de couleur variées, sous réserve de ne pas porter atteinte au paysage. Le blanc est proscrit.

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PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone A

IV - Les clôtures

Les haies et clôtures existantes, et notamment, les haies arbustives ou les murs en briques de certaines constructions traditionnelles doivent être entretenues et conservées.

Les clôtures obligatoires seront végétales. Elles doivent être réalisées avec des haies végétales ou des rideaux d'arbres ou arbustes ou sous la forme de bosquets plus ou moins réguliers et continus et peuvent être doublés d'un grillage d'une hauteur maximale de 2.00 mètres.

Stationnement des véhicules

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être réalisé en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.

Espaces libres et plantations, espaces boisés classés

1) Protection des espaces boisés et du paysage

Les espaces boisés figurant au plan sont classés «espaces boisés à conserver ou à protéger ». Ils sont soumis aux dispositions des articles L.130.1 à L 130.6 du Code de l’Urbanisme.

Des éléments de paysage, « naturels », isolés ou groupés, sont identifiés par le Plan Local d’Urbanisme en application de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme, pour des motifs d’ordre paysager ou écologique, et sont l’objet de prescriptions particulières de nature à assurer leur préservation.

Dans les cônes de vues identifiés au plan de zonage, les constructions ne doivent obturer les vues sur la vallée. Ne nécessitent pas de déclaration préalable : les interventions d’entretien, d’élagage, de recepage nécessaires à la gestion des accotements de la route et l’abattage des arbres de haute tige en cas de danger avéré ou de fin de vie des sujets.

2) Réglementation des espaces libres et plantations

Les essences non locales qui banalisent le paysage sont déconseillées. On se reportera à la palette végétale annexée.

a) Jardins privatifs

Le traitement de ces surfaces plantées doit utiliser les essences locales.

b) Haies et clôtures végétales

Les haies et clôtures végétales participent à un objectif d’aménagement du territoire et du paysage et non pas seulement la volonté de clore le terrain. Elles doivent être régulièrement entretenues.

c) Les aires de stationnement

Les aires de stationnement de plus de 200 m² doivent présenter un programme de paysagement et être protégées et divisées par des arbres et/ou des haies vives, afin, tout à la fois, d’en réduire les nuisances et d’en améliorer l’aspect.

Dans le secteur agricole et autour des constructions, on pourra créer notamment un écran boisé avec des arbres de jet et des arbustes en bourrage.

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PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone A

d) Préservation des espaces, talus, haies, boisements repérés au titre du L151-23 du cu

Les espaces, haies, talus boisements préservés au titre du L151-23 ne pourront être arrachées ou détruites que dans les cas suivants : - création d'un nouvel accès à une parcelle agricole dans la limite maximale de 10 mètres. - Construction ou extension d'un bâtiment agricole sous réserve que celui-ci soit correctement intégré au paysage à condition de ne pas générer un risque de ruissellement supplémentaire. - Réorganisation du parcellaire sous réserve de plantation, sur une distance équivalente, d'un linéaire de haie d'essences locales.

SECTION III PERFORMANCES ET RESEAUX ELECTRONIQUES

Performances énergétiques et environnementales

Non réglementé.

Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Non réglementé. .

41

PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone N

ZONE NATURELLE

42

PLU de Pont de Metz – Règlement

Zone N

TITRE III

COMMUNE DE PONT DE METZ

ELABORATION DU PLU

Règlement applicable

1

SOMMAIRE

CHAPITRE I - Règlement applicable à la Zone UA

5

CHAPITRE II - Règlement applicable à la Zone UC

15

CHAPITRE III - Règlement applicable à la Zone UD

25

Chapitre I - Règlement applicable à la Zone A

34

Chapitre I - Règlement applicable à la Zone N

44

GLOSSAIRE

49

ANNEXE

58

2

PLU de Pont de Metz – Règlement

ZONE URBAINE

3

PLU de Pont de Metz – Règlement

Titre I DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Elles comprennent les zones et les secteurs suivants : - La zone UA, correspond à l’urbanisation dense de Pont de Metz. Le secteur UAi est couvert par le PPRi. - La zone UC, correspond à l’urbanisation récente de Pont de Metz. Le secteur UCt correspond aux équipements. Le secteur UCi est couvert par le PPRi. Le secteur UCa comprend des secteurs de friches à reconvertir. - La zone UD, correspond à l’urbanisation liée au CHU.

4

PLU de Pont de Metz – Règlement

CHAPITRE I Règlement applicable à la Zone UA

Zones UA

Caractère de la Zone

Le secteur UA correspond à l'urbanisation traditionnelle agglomérée le long des différentes voies formant le bourg historique et institutionnel. Elle concerne également de l’urbanisation traditionnelle – extensions du centre ancien - en cours de mutation. Cette zone regroupe par ailleurs des constructions pour la majorité anciennes, qui forment un patrimoine intéressant.

Cette zone est destinée à recevoir des constructions vouées principalement à l’habitation individuelle et collective, aux activités qui en sont le complément normal : restauration, services et commerces.

Le traitement des clôtures et du paysage est notamment susceptible de donner une cohérence d’ensemble et une qualification à la zone.

La zone UA est incluse dans le périmètre rapproché du captage.

Les dispositions réglementaires visent à offrir des prescriptions architecturales qualitatives compatibles à la fois avec les enjeux d’insertion urbaine et paysagère et avec l’utilisation particulière de ces lieux. Bien évidemment, les dispositions en vigueur et notamment la Loi d’Orientation Agricole sont applicables en premier lieu et déterminent nombre de cas de cohabitation entre activités agricoles et habitation.

Le secteur UAi est couvert par le PPRi.

NUISANCES SONORES

Dans les secteurs soumis à des nuisances sonores le long de l'A16, l'A29, RD 405, RD 408, RD 1029

figurant au plan annexe, la construction, l’extension et la transformation des bâtiments à usage notamment d’habitation, les constructions scolaires, sanitaires et hospitalières devront répondre aux normes concernant l’isolation acoustique des bâtiments contre le bruit des espaces extérieurs, conformément aux dispositions de la loi n°92.1444 du 31 décembre 1992 et aux arrêtés préfectoraux du 23 août 2002 et du 14 juin 2005.

Périmètre de captage La commune est concernée par un périmètre de captage. Cette servitude contraint le droit des sols (se reporter à la pochette servitude).

RISQUES DE REMONTEES DE NAPPES - RUISSELLEMENT La commune est exposée au risque de remontées de nappes et de ruissellement. Il est donc vivement conseillé de prendre en considération ce risque. La commune est aussi concernée par les risques d'inondation notamment au travers du PPRi.

La commune est aussi concernée par les risques sismiques (niveau 1).

L111-6 L'A29 et l'A16, la RD 405 et la RD 1029 sont classées route à grande circulation et sont empruntées pour les transports exceptionnels. Conformément à la rédaction de l'article L111-6 du code de l'urbanisme : « En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de 100 mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des routes express et des déviations au sens du code de la voirie routière et de soixante-quinze mètres de part et d'autre de l'axe des autres routes classées à grande circulation ».

5

PLU de Pont de Metz – Règlement

Zones UA

SECTION I

NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL