Parcelle AH 441 à Pont-Saint-Martin
500 m² au plan cadastral. Identifiant 44130000AH0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine à vocation résidentielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Arbre remarquable à protéger au titre de l'article L151-23 du Code de l'UrbanismeARBRE_PROT
- 48Prescriptions de gestion des eaux pluviales d'une zone pavillonnaireIMPERM_ZP
- 48Prescriptions de gestion des eaux pluviales d'une zone sensibleIMPERM_ZS
- infoZonage d'assainissement des eaux usées
- infoPérimètre d'application du Droit de Préemption Urbain
- infoPlan d'exposition au bruit - zone D
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2015, 102 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DU PAYS DE RETZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.