Parcelle AX 352 à Pont-Saint-Martin
486 m² au plan cadastral. Identifiant 44130000AX0352. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Zone urbaine à vocation résidentielle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP n°11 de La Bauche Tue LoupOAP
- 48Prescriptions de gestion des eaux pluviales d'une zone pavillonnaireIMPERM_ZP
- infoPérimètre d'application du Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mai 2023, 122 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 25C RUE DE LA BAUCHE TUE LOUP
- PCPermis de construire autorisé le 30 novembre 2022, 105 m² créés, 1 logementAnnulé - 27 RUE DE LA BAUCHE TUE LOUP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.